La carte grise, document essentiel pour tout propriétaire de véhicule, contient de nombreuses informations codifiées. Parmi elles, la rubrique D. 2 reste souvent méconnue du grand public. Pourtant, ce champ revêt une importance capitale puisqu’il précise la version et le type du véhicule, des éléments majeurs pour l’immatriculation et les démarches administratives.
Cette donnée technique permet d’identifier avec précision les caractéristiques du véhicule, facilitant ainsi la gestion des assurances, des contrôles techniques, et des éventuelles reventes. Une connaissance approfondie de la rubrique D. 2 peut éviter bien des désagréments et garantir une conformité totale avec la législation en vigueur.
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Que signifie le champ D2 de la carte grise ?
La carte grise, ou certificat d’immatriculation, comporte plusieurs champs dont le champ D2. Ce champ précis indique le Type Variante Version (TVV) du véhicule. Ce code, défini par le constructeur, permet d’identifier avec exactitude le modèle et la version du véhicule.
La signification du TVV
Le TVV est un code alphanumérique qui détaille les spécifications techniques du véhicule. Il est utilisé par les constructeurs pour différencier les variantes d’un même modèle. Ce code peut inclure des informations telles que le type de moteur, la transmission, et d’autres caractéristiques spécifiques.
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Les documents contenant le champ D2
Le champ D2 figure sur plusieurs documents officiels :
- Certificat de conformité : Ce document, délivré par le constructeur, atteste que le véhicule respecte les normes européennes.
- CPI (carte grise provisoire) : Délivrée en attendant la carte grise définitive, elle contient aussi le champ D2.
Le lien avec le CNIT et le SIV
Le champ D2 est étroitement lié au CNIT (code national d’identification du type) et au SIV (système d’immatriculation des véhicules). Le CNIT, délivré par le centre national de réception des véhicules, correspond au champ D2. 1 et est utilisé par le SIV pour enregistrer les véhicules.
Le champ D2 de la carte grise, à travers le TVV, permet une identification précise et standardisée des véhicules, facilitant ainsi les démarches administratives et réglementaires.
Quelle est l’utilité du champ D2 de ma carte grise ?
Le champ D2 de la carte grise, représentant le Type Variante Version (TVV), joue un rôle fondamental dans de nombreuses situations administratives et techniques. Ce code alphanumérique, défini par le constructeur, permet d’identifier avec précision le modèle et la version spécifique de chaque véhicule.
Identification et conformité
Grâce au TVV, les autorités peuvent vérifier que le véhicule respecte les normes légales et environnementales en vigueur. Le certificat de conformité, qui contient le champ D2, est essentiel pour prouver que le véhicule est conforme aux réglementations européennes.
Gestion des réparations et des pièces de rechange
Les garages et les concessionnaires utilisent aussi le champ D2 pour identifier les pièces compatibles avec votre véhicule. Cette précision est particulièrement utile pour éviter les erreurs lors de la commande de pièces de rechange. Le champ D2 est souvent relié aux bases de données des OEM (Original Equipment Manufacturer), facilitant ainsi la gestion des réparations.
Procédures administratives
Dans le cadre des démarches administratives, que ce soit pour une revente, une importation ou une demande de carte grise provisoire (CPI), le champ D2 est un élément de référence. Il permet de simplifier les processus en garantissant que toutes les informations relatives au véhicule sont exactes et cohérentes.
La présence du champ D2 sur la carte grise assure une traçabilité et une conformité optimale du véhicule, tant pour les autorités que pour les professionnels de l’automobile.
Le champ D2 a-t-il un impact sur le coût de ma carte grise ?
Le champ D2, bien que fondamental pour l’identification précise du véhicule, n’influence pas directement le coût de la carte grise. Effectivement, plusieurs autres éléments déterminent le montant à payer :
- Taxe régionale Y1 : Calculée en fonction du nombre de chevaux fiscaux et du prix du cheval fiscal dans chaque région.
- Taxe additionnelle Y2 : Associée au PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) du véhicule.
- Taxe additionnelle Y3 : Connue aussi sous le nom de taxe CO2 ou malus écologique, elle dépend des émissions de CO2 du véhicule.
Le champ D2, représentant le Type Variante Version (TVV), est davantage lié à des aspects techniques et administratifs. Il permet une gestion précise des pièces de rechange et des réparations, mais n’intervient pas dans le calcul des taxes.
Pour bien comprendre la répartition des coûts, voici un tableau récapitulatif :
| Type de taxe | Critère de calcul |
|---|---|
| Taxe régionale Y1 | Chevaux fiscaux x Prix du cheval fiscal |
| Taxe additionnelle Y2 | PTAC |
| Taxe additionnelle Y3 | Émissions de CO2 (malus écologique) |
Le champ D2 n’affecte pas le coût de votre carte grise. Les taxes s’appuient principalement sur la puissance fiscale, le poids total autorisé en charge et les émissions de CO2.
